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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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BROSSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD
SAVANE BROSSARD, SA Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1536420
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2019
BROSSARD de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 14 juin 2019.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, SA Conseil d'Administration - Route du Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 340558840


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation n°2143902 - Publication au BOPI 1999-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2143902 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401540 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

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