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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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BROSSARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1464212
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2028

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROSSARD arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364485 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation n°2108757 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252891 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 8 mars 2004 - Concession de licence n°388096 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252890 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679497 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.