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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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BROSSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROSSARD
SAVANE BROSSARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451893
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
BROSSARD de SAVANE BROSSARD

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 26 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 31 mars 2019.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 340558840


Pierre WETZEL, Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation n°2139710 - Publication au BOPI 1999-24

Renouvellement avec limitation n°2108756 - Publication au BOPI 1998-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Demande de renouvellement le 7 décembre 2007 n°2108756 - Publication au BOPI 2007-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252891 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252890 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486058 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 8 mars 2004 - Concession de licence n°388096 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403279 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.