Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUDOIRS FAMILLE
SAVANE BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1651491
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2030

Présentation de la marque BOUDOIRS FAMILLE

Déposée le 16 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUDOIRS FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BOUDOIRS FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUDOIRS FAMILLE arrivera à expiration en date du 16 août 2030.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , LES COQUETTES , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS - France - SIREN 340558840


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2001 n°2189006 - Publication au BOPI 2001-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 15 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°318146 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319070 - Publication au BOPI 2001-03-27

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438877 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Renouvellement sans limitation le 5 août 2020 n°2756399 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-05

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