Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACHEL
Mme SAVALLI Marie-Jeanne

Numéro de dépôt :
1524256
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/1998

Présentation de la marque RACHEL

Déposée le 4 août 1988 par madame SAVALLI Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RACHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SAVALLI Marie-Jeanne domicilié(e) Rue du Colonel Manhès Les Raumettes , 13700 MARIGNANE - France.

La marque RACHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHEL est expirée depuis le 4 août 1998.

SAVALLI Marie-Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : MALICE , PENELOPE , REVA , ROXANE , SR , VAMPIRA , SABINE , AMAZONE , TAMARA , MARION


Mme SAVALLI Marie-Jeanne - Rue du Colonel Manhès Les Raumettes , 13700 MARIGNANE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 31 mai 1996 - Mainlevée de saisie n°201594 - Publication au BOPI 1996-05-31

Inscription le 19 février 1996 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°197723 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52154 - Publication au BOPI 1991-03-07

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