CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 5 août 1988 par madame SAVALLI MARIE JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 5 août 1998.
SAVALLI MARIE JEANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 23 mai 1996 - Saisie notifiée n°201400 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196624 - Publication au BOPI 1996-01-29