Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
Mme SAVALLI MARIE JEANNE

Numéro de dépôt :
1482360
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 5 août 1988 par madame SAVALLI MARIE JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SAVALLI MARIE JEANNE domicilié(e) rue du Coloenl Manhès, "Les Raumettes", 13700 MARIGNANE. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 5 août 1998.

SAVALLI MARIE JEANNE a également déposé les autres marques suivantes : MALICE , PENELOPE , REVA , ROXANE , SR , VAMPIRA , SABINE , AMAZONE , TAMARA , MARION


Mme SAVALLI MARIE JEANNE - rue du Coloenl Manhès, "Les Raumettes", 13700 MARIGNANE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 23 mai 1996 - Saisie notifiée n°201400 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196624 - Publication au BOPI 1996-01-29

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