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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVAJOLS
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LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE
SAVAJOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3435570
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2026
LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE de SAVAJOLS

Présentation de la marque LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE

Déposée le 15 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVAJOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVAJOLS domicilié(e) 1097 Route de Saint Sorlin, Quartier de la Gare - 26210 - EPINOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 724 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocats “ JURICITE ” domicilié(e) 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

SAVAJOLS a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLESIENNES


SAVAJOLS, SAS - 1097 Route de Saint Sorlin, Quartier de la Gare - 26210 - EPINOUZE - France - SIREN 489724153


Selarl d'Avocats “ JURICITE ” - 20 Rue de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 29 mars 2016 - Changement d'adresse n°665745 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609335 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.