Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILUX
SAVAGE LIMITED

Numéro de dépôt :
92433227
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque MINILUX

Déposée le 9 septembre 1992 par SAVAGE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est SAVAGE LIMITED, domicilié(e) Corvill Mill, Park Street, Nr. St. Albans, Hertfordshire AL2 2PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque MINILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILUX est expirée depuis le 9 septembre 2002.

SAVAGE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SPUR HANDY MAN , SPUR MODERN LINE , SPUR STRONG MAN


SAVAGE LIMITED - Corvill Mill, Park Street, Nr. St. Albans, Hertfordshire AL2 2PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 31 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181256 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170889 - Publication au BOPI 1994-03-28

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Joints et garnitures d'étanchéité en matière plastique et notamment prolongements, bandes et rubans pour formation de rebords, bandes et rubans d'étanchéité, moulures, bordures de carrelage et de plinthes; bourrelets coupe-froid; matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles, plaques ou baguettes. -Matériaux de construction non métalliques, notamment extrudés, moulés, fabriqués et pressés, principalement en matière plastique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.