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Marques déposées par SAVAËTE BERNARD JEAN
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BJS. DIFFÉRENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BJS. DIFFÉRENCES
SAVAËTE BERNARD JEAN

Numéro de dépôt :
3282892
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014
BJS. DIFFÉRENCES de SAVAËTE BERNARD JEAN

Présentation de la marque BJS. DIFFÉRENCES

Déposée le 30 mars 2004 par SAVAËTE BERNARD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BJS. DIFFÉRENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est SAVAËTE BERNARD JEAN domicilié(e) 33 RUE JULES FERRY,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SAVAËTE domicilié(e) 33 RUE JULES FERRY,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque BJS. DIFFÉRENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BJS. DIFFÉRENCES est expirée depuis le 30 mars 2014.


SAVAËTE BERNARD JEAN - 33 RUE JULES FERRY,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


BERNARD SAVAËTE - 33 RUE JULES FERRY,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Conseil en organisation des affaires.