Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier
M. Sauzier Guillaume
Numéro de dépôt :
4222980
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier
Déposée le 3 novembre 2015 par monsieur Sauzier Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Sauzier Guillaume domicilié(e) la sablière - 16250 - SAINT LEGER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sauzier Guillaume domicilié(e) la sablière - 16250 - SAINT LEGER - France.
La marque Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Charente Cognac et Pineau Guillaume Sauzier arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
M. Sauzier Guillaume - la sablière - 16250 - SAINT LEGER - France
M. Sauzier Guillaume - la sablière - 16250 - SAINT LEGER - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau du Poitou-Charentes », poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée « Beurre des Charentes » ou « Beurre Charentes-Poitou » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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