Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE MORGON
Numéro de dépôt :
1111419
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque CHATEAU DE MORGON
Déposée le 19 juillet 1979 par SAUZEY Noël Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « CHATEAU DE MORGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE MORGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE MORGON est expirée depuis le 19 juillet 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020