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Marques déposées par monsieur SAUZEE denis
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X. Tech marine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X. Tech marine
M. SAUZEE denis

Numéro de dépôt :
4027028
Date de dépôt :
16/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/08/2023
X. Tech marine de SAUZEE denis

Présentation de la marque X. Tech marine

Déposée le 16 août 2013 par monsieur SAUZEE denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « X. Tech marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur SAUZEE denis domicilié(e) 16 avenue Elisabeth - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAUZEE denis domicilié(e) 16 avenue Elisabeth - 06100 - NICE - France.

La marque X. Tech marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X. Tech marine est expirée depuis le 16 août 2023.


M. SAUZEE denis - 16 avenue Elisabeth - 06100 - NICE - France


M. SAUZEE denis - 16 avenue Elisabeth - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649177 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

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