Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SABOT FONTENILLE
Numéro de dépôt :
924902
Date de dépôt :
12/05/1975
Lieu de dépôt :
Thiers
Présentation de la marque LE SABOT FONTENILLE
Déposée le 12 mai 1975 par monsieur Sauzedde (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « LE SABOT FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SABOT FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SABOT FONTENILLE est expirée depuis le 12 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462