Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SABOT FONTENILLE
Numéro de dépôt :
1310083
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
10/05/1995
Présentation de la marque LE SABOT FONTENILLE
Déposée le 10 mai 1985 par SAUZEDDE Jean Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « LE SABOT FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SABOT FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SABOT FONTENILLE est expirée depuis le 10 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43