Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence –
Sauzeau Audrey, Agissant pour le compte de la société Toupine et Cabesselle en cours de formation

Numéro de dépôt :
3774876
Date de dépôt :
17/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020
Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence – de Sauzeau Audrey

Présentation de la marque Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence –

Déposée le 17 octobre 2010 par Sauzeau Audrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Sauzeau Audrey, Agissant pour le compte de la société Toupine et Cabesselle en cours de formation domicilié(e) 4 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 13870 - ROGNONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauzeau Audrey domicilié(e) 4 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 13870 - ROGNONAS - France.

La marque Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toupine et cabesselle – Invitation gustative en Provence – est expirée depuis le 17 octobre 2020.


Sauzeau Audrey, Agissant pour le compte de la société Toupine et Cabesselle en cours de formation - 4 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 13870 - ROGNONAS - France


Sauzeau Audrey - 4 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 13870 - ROGNONAS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ ou « olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées « huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence » et/ou « huile d'olive d'Aix-en-Provence » et/ou « huile d'olive de Haute-Provence » et/ou répondant au cahier des charges de la demande d'appellation d'origine protégée « huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de petit épeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Provence » et/ou « Les Baux de Provence » ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « eau-de-vie de marc originaire de Provence » et/ou « eau-de-vie de vin originaire de Provence ».

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.