Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU CONTI CC
SAUZE Patrick
DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine
SAUZE Michel

Numéro de dépôt :
97697680
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHATEAU CONTI CC

Déposée le 1 octobre 1997 par SAUZE Patrick, DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine, SAUZE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CONTI CC »

Les déposants sont SAUZE Patrick, domicilié(e) 11, rue Aristide Briand, 94100 ST MAUR-DES-FOSSES - France, DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine, domicilié(e) 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France, SAUZE Michel, domicilié(e) 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

SAUZE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER LAFORGE , La Maison DEMEOCQ (L.M.D.) , Z. WINE , IN VINO CULTURA , GLOBAL UNIVERSALIS


SAUZE Patrick - 11, rue Aristide Briand, 94100 ST MAUR-DES-FOSSES - France

DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France

SAUZE Michel - 26, rue des Plantes, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France


Mme DEMEOCQ-SAUZE Ghislaine - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265917 - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1998-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité et affaires dont aide, conseils, informations ou renseignements d'affaires à diverses entreprises

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).