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Marques déposées par SAUVY ROBERT
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C'EST UNE KITOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST UNE KITOUNETTE
SAUVY ROBERT

Numéro de dépôt :
96615471
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque C'EST UNE KITOUNETTE

Déposée le 11 mars 1996 par SAUVY ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST UNE KITOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est SAUVY ROBERT, domicilié(e) 34260 GRAISSESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT SAUVY - France.

La marque C'EST UNE KITOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST UNE KITOUNETTE est expirée depuis le 11 mars 2006.


SAUVY ROBERT - 34260 GRAISSESSAC - France


Monsieur ROBERT SAUVY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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