Déposée le 22 octobre 1999 par SAUVY Jean-Louis et SAUVY PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terroir des Pénitents »
Les déposants sont SAUVY Jean-Louis domicilié(e) QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France et SAUVY PHILIPPE domicilié(e) QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVY JEAN-LOUIS et PHILIPPE domicilié(e) QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terroir des Pénitents est expirée depuis le 22 octobre 2019.
SAUVY Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : COEUR D'OLIVE
SAUVY Jean-Louis - QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France
SAUVY PHILIPPE - QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France
SAUVY JEAN-LOUIS et PHILIPPE - QUARTIER LES VARZELLES - 04190 - LES MEES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418558 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-09-21
Savons. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes. Huiles et graisses végétales. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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