Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON VENDES
Numéro de dépôt :
1120131
Date de dépôt :
24/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Saintes
Présentation de la marque NAPOLEON VENDES
Déposée le 24 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saintes), la marque française « NAPOLEON VENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON VENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NAPOLEON VENDES est expirée depuis le 24 mai 1987.
SAUVION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033