Déposée le 15 juin 1989 par SAUVION Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LES VERGERS DU CLERAY »
Le déposant est SAUVION Michel domicilié(e) 94 rue d'Anjou - 44330 - VALLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VERGERS DU CLERAY est expirée depuis le 15 juin 2019.
SAUVION Michel a également déposé les autres marques suivantes : MUROISE , ALEXIS SAUVION
SAUVION Michel - 94 rue d'Anjou - 44330 - VALLET - France
CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146378 - Publication au BOPI 1999-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156715 - Publication au BOPI 1993-04-05
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404654 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15
Parfums et arômes, fruits, fruits frais et surgelés, gelées confitures, sorbets, glaces comestibles, sirops, liqueurs, pâtes de fruits, boissons de fruits et jus de fruits, boissons alcooliques, pâtisserie et confiserie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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