Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARFUM DE MUSCADET
SAUVION & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1484190
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque PARFUM DE MUSCADET

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARFUM DE MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION & FILS domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY-SAUVION B.P. 3, 44330 VALLET (dossier no 2093758) - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAUVION & FILS domicilié(e) (dossier no 2093758) - France.

La marque PARFUM DE MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFUM DE MUSCADET est expirée depuis le 17 juillet 2007.

SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHALET BLANC , LES HERMINES , LAURIERE SAUVION ET FILS , CUVEE DU CARDINAL , JEAN DE CHATECLERC , LA NOBLERAIE , S , LA CUVÉE DU SEIGNEUR , CLER BLANC , SAUVION


SAUVION & FILS S.A. - CHATEAU DU CLERAY-SAUVION B.P. 3, 44330 VALLET (dossier no 2093758) - France - SIREN 865801013


S.A. SAUVION & FILS - (dossier no 2093758) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1997 n°2093758 - Publication au BOPI 1997-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée MUSCADET.