Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVION & FILS
/
HAUTE CULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE CULTURE
SAUVION & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726967
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque HAUTE CULTURE

Déposée le 2 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION & FILS domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 3, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVION & FILS S.A. - France.

La marque HAUTE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE CULTURE est expirée depuis le 2 avril 2008.

SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHALET BLANC , LES HERMINES , LAURIERE SAUVION ET FILS , CUVEE DU CARDINAL , JEAN DE CHATECLERC , LA NOBLERAIE , S , LA CUVÉE DU SEIGNEUR , CLER BLANC , SAUVION


SAUVION & FILS (S.A.) - CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 3, 44330 VALLET - France - SIREN 865801013


SAUVION & FILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières.