Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Préambule
SAUVION ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3491387
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Préambule de SAUVION ET FILS

Présentation de la marque Préambule

Déposée le 29 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Préambule »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS domicilié(e) Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 010 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVION ET FILS S.A. domicilié(e) Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Préambule est expirée depuis le 29 mars 2017.

SAUVION ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Fildefere – stopless , D'AUBAC , ALTA CULTURA


SAUVION ET FILS S.A. - Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France - SIREN 86501013


SAUVION ET FILS S.A. - Château du Cléray-Sauvion, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX - 44194 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - renonciation totale n°464001 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).