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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS
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D'AUBAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

D'AUBAC
SAUVION ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
98716903
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2018

Présentation de la marque D'AUBAC

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'AUBAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY-SAUVION,44194 VALLET CEDEX (dossier no 2353673) - 44194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVION ET FILS S.A. domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX (dossier no 2353673) - 44194 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'AUBAC est expirée depuis le 2 février 2018.

SAUVION ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Fildefere – stopless , Préambule , ALTA CULTURA


SAUVION ET FILS S.A. - CHATEAU DU CLERAY-SAUVION,44194 VALLET CEDEX (dossier no 2353673) - 44194 - France - SIREN 865801013


SAUVION ET FILS S.A. - CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 79453,44194 VALLET CEDEX (dossier no 2353673) - 44194 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388966 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353673 - Publication au BOPI 2007-10-19

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542930 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Vins, spiritueux et alcools toutes boissons alcooliques.