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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS
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ALTA CULTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTA CULTURA
SAUVION ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
99823762
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque ALTA CULTURA

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTA CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVION ET FILS domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 3, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVION ET FILS S.A. - France.

La marque ALTA CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA CULTURA est expirée depuis le 12 novembre 2009.

SAUVION ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Fildefere – stopless , D'AUBAC , Préambule


SAUVION ET FILS S.A. - CHATEAU DU CLERAY-SAUVION, B.P. 3, 44330 VALLET - France - SIREN 865801013


SAUVION ET FILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vins et spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).