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Marques déposées par SAUVIGNET YANNICK
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TABASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABASS
SAUVIGNET YANNICK

Numéro de dépôt :
3011002
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2010
TABASS de SAUVIGNET YANNICK

Présentation de la marque TABASS

Déposée le 24 février 2000 par SAUVIGNET YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TABASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est SAUVIGNET YANNICK, domicilié(e) Chemin du Petit Fromentin, 69380 CHASSELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVIGNET YANNICK - France.

La marque TABASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABASS est expirée depuis le 24 février 2010.

SAUVIGNET YANNICK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE TENDANCE , (Marque figurative) , TABASS


SAUVIGNET YANNICK - Chemin du Petit Fromentin, 69380 CHASSELAY - France


SAUVIGNET YANNICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

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