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Marques déposées par SAUVIGNET André
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ROULE ALSACIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULE ALSACIEN
SAUVIGNET André

Numéro de dépôt :
95600077
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque ROULE ALSACIEN

Déposée le 23 novembre 1995 par SAUVIGNET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROULE ALSACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est SAUVIGNET André, domicilié(e) 1, rue du Marché, 42700 FIRMINY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ROULE ALSACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE ALSACIEN est expirée depuis le 23 novembre 2005.

SAUVIGNET André a également déposé les autres marques suivantes : ROULE FORESTIER , ROULE NICOIS


SAUVIGNET André - 1, rue du Marché, 42700 FIRMINY - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Viandes.Préparations à base de viande.Extraits de viande.Roulés de viandes comprenant de la choucroute, des cervelas, des saucisses, du lard