Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU MICHELET
Numéro de dépôt :
1444981
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2018
Présentation de la marque CHATEAU MICHELET
Déposée le 12 janvier 1988 par SAUVIAC Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MICHELET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MICHELET est expirée depuis le 12 janvier 2018.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Renouvellement sans limitation n°2105020 - Publication au BOPI 1998-15
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347976 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2007-07-30