Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MICHELET
Numéro de dépôt :
1038846
Date de dépôt :
19/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU MICHELET
Déposée le 19 août 1977 par SAUVIAC FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU MICHELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MICHELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU MICHELET est expirée depuis le 19 août 1987.
SAUVIAC FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034