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Marques déposées par monsieur SAUVIAC Fabien
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CHATEAU MICHELET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MICHELET
M. SAUVIAC Fabien

Numéro de dépôt :
3762760
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2030
CHATEAU MICHELET de SAUVIAC Fabien

Présentation de la marque CHATEAU MICHELET

Déposée le 30 août 2010 par monsieur SAUVIAC Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MICHELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est monsieur SAUVIAC Fabien domicilié(e) 1 Michelet, 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SAUVIAC Fabien domicilié(e) 1 Michelet, 33790 PELLEGRUE - France.

La marque CHATEAU MICHELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MICHELET arrivera à expiration en date du 30 août 2030.


M. SAUVIAC Fabien - 1 Michelet, 33790 PELLEGRUE - France


M. SAUVIAC Fabien - 1 Michelet, 33790 PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542626 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758089 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée.