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Marques déposées par monsieur Sauveur GIANCOLA
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MAISONS DE DEMAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISONS DE DEMAIN
Monsieur Sauveur GIANCOLA
Monsieur Carlos FERREIRA

Numéro de dépôt :
92408469
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MAISONS DE DEMAIN

Déposée le 2 mars 1992 par monsieur Sauveur GIANCOLA et monsieur Carlos FERREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS DE DEMAIN »

Les déposants sont monsieur Sauveur GIANCOLA domicilié(e) Lotissement Lou Bilatge, 64320 OUSSE - France et monsieur Carlos FERREIRA domicilié(e) Caubios-Loos, 64230 LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel ESCURAING SARL JURIS-CONSEILS DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Sauveur GIANCOLA - Lotissement Lou Bilatge, 64320 OUSSE - France

Monsieur Carlos FERREIRA - Caubios-Loos, 64230 LESCAR - France


Monsieur Jean-Michel ESCURAING SARL JURIS-CONSEILS DE FRANCE - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197311 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

Constructions et réparations