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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVEL
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SAUVEL NATAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUVEL NATAL
SAUVEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3606016
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2018
SAUVEL NATAL de SAUVEL

Présentation de la marque SAUVEL NATAL

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVEL NATAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVEL domicilié(e) Siège Social : 42 rue Lecourbe,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 050 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René RITTER Avocat au Barreau de Versailles domicilié(e) 10 rue de la Grande Mare,78200 BOISSY-MAUVOISIN - 78200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11 12 18 20 21 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVEL NATAL est expirée depuis le 20 octobre 2018.


SAUVEL S.A. Société Anonyme - Siège Social : 42 rue Lecourbe,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 552050080


René RITTER Avocat au Barreau de Versailles - 10 rue de la Grande Mare,78200 BOISSY-MAUVOISIN - 78200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

– barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

– biberons, tétines de biberons, chauffe biberons.

– appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs.

– poussettes, poussettes cannes, landaus, berceaux, trotteurs, sièges de sécurité pour voitures, destinés aux bébés.

– coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

– cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, literie (à l'exception du linge de lit) parcs pour bébés.

– nécessaires de toilette, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) baignoires pliantes pour bébés.

– tissus – couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

– bonnetterie, chaussettes, chaussures, couches en matière textile, layette.

– jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, trotinettes.