Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA MINE IMAGE"
Association "Sauvegarde et Mise en valeur du Patrimoine Mottois"

Numéro de dépôt :
1540653
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/06/1998

Présentation de la marque "LA MINE IMAGE"

Déposée le 29 juin 1988 par l'association loi 1901 "Sauvegarde et Mise en valeur du Patrimoine Mottois" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « "LA MINE IMAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "Sauvegarde et Mise en valeur du Patrimoine Mottois" domicilié(e) Les 4 Galeries, 38770 LA MOTTE D'AVEILLANS - France.

La marque "LA MINE IMAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA MINE IMAGE" est expirée depuis le 29 juin 1998.


Association "Sauvegarde et Mise en valeur du Patrimoine Mottois" - Les 4 Galeries, 38770 LA MOTTE D'AVEILLANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Cartes postales, autocollants, objets en bois non compris dans d'autres classes, poteries, tee-shirts

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.