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Marques déposées par sauvegarde du patrimoine de tresserve
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Lamartine à Tresserve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lamartine à Tresserve
sauvegarde du patrimoine de tresserve, association

Numéro de dépôt :
4123637
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2024
Lamartine à Tresserve de sauvegarde du patrimoine de tresserve

Présentation de la marque Lamartine à Tresserve

Déposée le 7 octobre 2014 par sauvegarde du patrimoine de tresserve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lamartine à Tresserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est sauvegarde du patrimoine de tresserve, association domicilié(e) mairie de Tresserve, 40 chemin de Belledonne - 73100 - TRESSERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCHMIT veronique domicilié(e) 33 chemin des fortiers - 73100 - TRESSERVE - France.

La marque Lamartine à Tresserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lamartine à Tresserve est expirée depuis le 7 octobre 2024.


sauvegarde du patrimoine de tresserve, association - mairie de Tresserve, 40 chemin de Belledonne - 73100 - TRESSERVE - France


Mme SCHMIT veronique - 33 chemin des fortiers - 73100 - TRESSERVE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

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