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Marques déposées par Sauvegarde de Senlis
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Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis
Sauvegarde de Senlis, association

Numéro de dépôt :
4173939
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis de Sauvegarde de Senlis

Présentation de la marque Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par Sauvegarde de Senlis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est Sauvegarde de Senlis, association domicilié(e) 5 square du Pré saint Rieul, BP 40205 - 60306 - Senlis Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauvegarde de Senlis, M. François Chapuis domicilié(e) 5 square du Pré saint Rieul, BP 40205 - 60306 - Senlis Cedex - France.

La marque Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les senlisiens célèbres Hommes et femmes célèbres de Senlis 100 noms et renoms de Senlis arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.


Sauvegarde de Senlis, association - 5 square du Pré saint Rieul, BP 40205 - 60306 - Senlis Cedex - France


Sauvegarde de Senlis, M. François Chapuis - 5 square du Pré saint Rieul, BP 40205 - 60306 - Senlis Cedex - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.