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Marques déposées par l'association loi 1901 Sauvegarde de Seine Saint Denis
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AudaCité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AudaCité
Sauvegarde de Seine Saint Denis, Association loi 1901
Sauvegarde de l'Adolescence à Paris, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3880403
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
AudaCité de Sauvegarde de Seine Saint Denis

Présentation de la marque AudaCité

Déposée le 9 décembre 2011 par l'association loi 1901 Sauvegarde de Seine Saint Denis et l'association loi 1901 Sauvegarde de l'Adolescence à Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AudaCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 Sauvegarde de Seine Saint Denis domicilié(e) 39 rue de Moscou - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 Sauvegarde de l'Adolescence à Paris domicilié(e) 4 rue Martel - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauvegarde de Seine Saint Denis, M. Xavier BOMVARD domicilié(e) 39 rue de Moscou - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque AudaCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AudaCité est expirée depuis le 9 décembre 2021.


Sauvegarde de Seine Saint Denis, Association loi 1901 - 39 rue de Moscou - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 7

Sauvegarde de l'Adolescence à Paris, association loi 1901 - 4 rue Martel - 75010 - PARIS - France


Sauvegarde de Seine Saint Denis, M. Xavier BOMVARD - 39 rue de Moscou - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; instruction, formation pratique, organisation et conduite de conférences et de séminaires, conseils et orientation en matière d'éducation ou de formation, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ;

Crèches d'enfants ;

Services médicaux ; services d'un psychologue.