Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGSB SAUVEGARDE DE LA GALETTE SAUCISSE BRETONNE
Sauvegarde de la Galette Saucisse Bretonne (SGSB) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99794484
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque SGSB SAUVEGARDE DE LA GALETTE SAUCISSE BRETONNE

Déposée le 25 mai 1999 par l'association loi 1901 Sauvegarde de la Galette Saucisse Bretonne (SGSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SGSB SAUVEGARDE DE LA GALETTE SAUCISSE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Sauvegarde de la Galette Saucisse Bretonne (SGSB domicilié(e) Bar la Trinquette, 26, rue St Malo, 35000 Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier TAHEULLE - France.

La marque SGSB SAUVEGARDE DE LA GALETTE SAUCISSE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGSB SAUVEGARDE DE LA GALETTE SAUCISSE BRETONNE est expirée depuis le 25 mai 2009.


Sauvegarde de la Galette Saucisse Bretonne (SGSB) Association loi 1901 - Bar la Trinquette, 26, rue St Malo, 35000 Rennes - France


Xavier TAHEULLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

- papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés - cuir et imitation de cuir. Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie) ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, parapluies, parasols et cannes - vêtements, chaussures, chapellerie - viandes, extraits de viande, graisses comestibles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.