Marque expirée - Marque en non vigueur

RUPTURES, ADOS À PARIS
SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS ASSOCIATION LOI 1901 (RUP)

Numéro de dépôt :
3629576
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
RUPTURES, ADOS À PARIS de SAUVEGARDE DE L\'ADOLESCENCE À PARIS

Présentation de la marque RUPTURES, ADOS À PARIS

Déposée le 12 février 2009 par l'association loi 1901 SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUPTURES, ADOS À PARIS »

Le déposant est l'association loi 1901 SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS domicilié(e) 4 RUE MARTEL,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 244 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS domicilié(e) 4 RUE MARTEL,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUPTURES, ADOS À PARIS est expirée depuis le 12 février 2019.

SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS a également déposé les autres marques suivantes : AudaCité


SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS ASSOCIATION LOI 1901 (RUP) - 4 RUE MARTEL,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 784244162


SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE À PARIS - 4 RUE MARTEL,75010 PARIS - 75010 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.