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Marques déposées par monsieur sauveau patrick
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planete-ducati.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

planete-ducati.com
M. sauveau patrick
Mle Turion Elise

Numéro de dépôt :
3870705
Date de dépôt :
31/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
planete-ducati.com de sauveau patrick

Présentation de la marque planete-ducati.com

Déposée le 31 octobre 2011 par monsieur sauveau patrick et mademoiselle Turion Elise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « planete-ducati.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur sauveau patrick domicilié(e) 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France et mademoiselle Turion Elise domicilié(e) 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sauveau patrick domicilié(e) 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France.

La marque planete-ducati.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planete-ducati.com est expirée depuis le 31 octobre 2021.


M. sauveau patrick - 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France

Mle Turion Elise - 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France


M. sauveau patrick - 49 rue du luc - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568622 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; ces services étant exclusivement exploités dans le domaine de la moto à l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du divertissement télevisé et du spectacle.