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Marques déposées par l'association loi 1901 SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE
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SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS
SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4138188
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS de SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE

Présentation de la marque SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par l'association loi 1901 SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE domicilié(e) La Jetée, 6 Place Michel de l'Hospital - 63058 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHORTFILMDEPOT.COM UPLOAD AND SEND YOUR FILM TO FESTIVALS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


SAUVE QUI PEUT LE COURT METRAGE, Association Loi 1901 - La Jetée, 6 Place Michel de l'Hospital - 63058 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


CABINET ORES - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Télécommunication ; fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; mise à disposition de salons de discussion (chatrooms) sur Internet et forums Internet ; fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; transmission électronique de films téléchargeables ; location de temps d'accès à des bases de données ; diffusion en streaming de films et vidéos sur internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur lesquels des fournisseurs et des consommateurs de films et contenus audiovisuels peuvent entrer en contact et échanger des informations ; fourniture d'accès à un site internet pour l'identification, la localisation, le regroupement, la distribution et la gestion de données relatives à des films et contenus audiovisuels ; fourniture d'accès à des blogs ;

Mise à disposition en ligne de films et contenus audiovisuels non téléchargeables ; organisation de concours à des fins culturelles ou éducatives ; publication par voie électronique d'articles à des fins culturelles ou éducatives, d'interviews, de dossiers traitant de sujets culturels ou éducatifs en rapport avec le domaine de l'audiovisuel ;

Mise à disposition d'espaces de mémoire électroniques (stockage électronique) sur Internet pour données et informations personnelles, notamment films et contenus audiovisuels ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables pour le téléchargement sur internet, la publication, la présentation, la visualisation, la distribution de films et contenus audiovisuels.