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Marques déposées par SAUVANET Alban
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METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROPOLE
SAUVANET Alban

Numéro de dépôt :
99818368
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque METROPOLE

Déposée le 12 octobre 1999 par SAUVANET Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est SAUVANET Alban, domicilié(e) 7 RUE SERVANDONI, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban SAUVANET - France.

La marque METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLE est expirée depuis le 12 octobre 2009.

SAUVANET Alban a également déposé les autres marques suivantes : LE MINOTAURE , PARIS METROPOLE , LA REVUE DU SCÉNARIO , LE MINOTAURE LA REVUE DES TENDANCES , "TRACES D'AFRIQUE, MEMOIRES D'EUROPE" , "TRACES D'AFRIQUE"


SAUVANET Alban - 7 RUE SERVANDONI, 75006 PARIS - France


Alban SAUVANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 11 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383363 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 22 février 2001 - Rejet partiel n°315829 - Publication au BOPI 2001-02-22

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

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