Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE COMBEBELLE
Numéro de dépôt :
1733583
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
19/02/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE COMBEBELLE
Déposée le 19 février 1990 par monsieur SAUVAN ROGER domicilié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DE COMBEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COMBEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308791 - Publication au BOPI 2000-10-03