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Marques déposées par SAUVAN ERIC
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DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895
SAUVAN ERIC

Numéro de dépôt :
3058638
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2020
DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895 de SAUVAN ERIC

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895

Déposée le 9 octobre 2000 par SAUVAN ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est SAUVAN ERIC domicilié(e) 0 DOMAINE DE COMBEBELLE - 26110 - PIEGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERIC SAUVAN domicilié(e) 0 DOMAINE DE COMBEBELLE - 26110 - PIEGON - France.

La marque DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COMBEBELLE MAISON FONDEE EN 1895 est expirée depuis le 9 octobre 2020.


SAUVAN ERIC - 0 DOMAINE DE COMBEBELLE - 26110 - PIEGON - France


ERIC SAUVAN - 0 DOMAINE DE COMBEBELLE - 26110 - PIEGON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452549 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.