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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
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TRICONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRICONFORT
SAUVAGNAT S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1581326
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque TRICONFORT

Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15, Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2167824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2167824) - France.

La marque TRICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRICONFORT est expirée depuis le 15 mars 2010.

SAUVAGNAT a également déposé les autres marques suivantes : PERGOLA , TANGOR , CORMORAN , MICRON , DANGARI , ESTANZA , ASCOT , GROUPE SAUVAGNAT , SIGMA , COUP DE FOUDRE


SAUVAGNAT S.A. Société anonyme - 15, Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2167824) - France - SIREN 413066093


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2167824) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2167824 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263599 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257871 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination n°256236 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256237 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°170005 - Publication au BOPI 1994-03-04

Meubles d'intérieur et d'extérieur, meubles en bois et/ou en métal, meubles en matière synthétique, meubles de jardin, sièges de jardin, ou sièges d'intérieur, transformable et à hauteur variable, ou sièges fixes, parasols, garnitures de sièges

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).