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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
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JAZZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAZZ
SAUVAGNAT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504549
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008
JAZZ de SAUVAGNAT

Présentation de la marque JAZZ

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2132852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER domicilié(e) (dossier no 2132852) - France.

La marque JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAZZ est expirée depuis le 21 décembre 2008.

SAUVAGNAT a également déposé les autres marques suivantes : PERGOLA , TANGOR , CORMORAN , MICRON , DANGARI , ESTANZA , ASCOT , GROUPE SAUVAGNAT , SIGMA , COUP DE FOUDRE


SAUVAGNAT S.A. Société Anonyme - 15 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2132852) - France - SIREN 413066093


CABINET SABATIER - (dossier no 2132852) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2132852 - Publication au BOPI 1998-12-18

Inscription le 18 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269320 - Publication au BOPI 1998-12-18

Inscription le 18 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269319 - Publication au BOPI 1998-12-18

Inscription le 18 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269318 - Publication au BOPI 1998-12-18

Inscription le 18 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269317 - Publication au BOPI 1998-12-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles de jardin.