Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE SAUVAGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque GROUPE SAUVAGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030542.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUVAGNAT S.A. Société anonyme - 15 Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France - SIREN 413066093
CABINET SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; sacs à main, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de plage ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, paravents, jardinières, boîtes à lettres (non en métal, ni en maçonnerie) ; enrouleurs et dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; piédestaux pour fleurs ; stores d'intérieur à lamelles, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paillasses, étagères ; établis ; matelas ; coussin, oreillers (non à usage médical) ; bars (meubles) ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; piquets de tentes ; sacs de couchage pour le camping. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tapis de billard ; toiles cirées (nappes) ; couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; toile à matelas ; housses d'oreillers, de coussins, de matelas ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; tissu pour meuble ; moustiquaires, portières (rideaux) ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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