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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
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CORMORAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORMORAN
SAUVAGNAT SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1193034
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2012

Présentation de la marque CORMORAN

Déposée le 22 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORMORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15 Avenue de la Falaise,38360 SASSENAGE (dossier no 2213747) - 38360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2213747) - 75116 - France.

La marque CORMORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORMORAN est expirée depuis le 22 janvier 2012.

SAUVAGNAT a également déposé les autres marques suivantes : PERGOLA , TANGOR , MICRON , DANGARI , ESTANZA , ASCOT , GROUPE SAUVAGNAT , SIGMA , COUP DE FOUDRE , PIERRE CHALLARD


SAUVAGNAT SA Société anonyme - 15 Avenue de la Falaise,38360 SASSENAGE (dossier no 2213747) - 38360 - France - SIREN 413066093


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2213747) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Renouvellement sans limitation n°2000589 - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213747 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340202 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement d'adresse n°340201 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156244 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340199 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 18 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340200 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156243 - Publication au BOPI 1993-03-15

Meubles, chaises, fauteuils, glaces, sièges, canapés, poufs, coussins, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.