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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
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ASCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCOT
SAUVAGNAT SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1652179
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2011
ASCOT de SAUVAGNAT

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 25 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2195254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2195254) - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 25 mars 2011.

SAUVAGNAT a également déposé les autres marques suivantes : PERGOLA , TANGOR , CORMORAN , MICRON , DANGARI , ESTANZA , GROUPE SAUVAGNAT , SIGMA , COUP DE FOUDRE , PIERRE CHALLARD


SAUVAGNAT SA Société anonyme - 15 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2195254) - France - SIREN 413066093


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2195254) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2001 n°2195254 - Publication au BOPI 2001-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 20 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318736 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318735 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318734 - Publication au BOPI 2001-03-20

Meubles, mobilier de jardin, de plein air