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Marques déposées par monsieur Sauvagnat (Marcel
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SAUVAGNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGNAT
M. Sauvagnat (Marcel)

Numéro de dépôt :
959626
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAUVAGNAT

Déposée le 22 juin 1976 par monsieur Sauvagnat (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAUVAGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sauvagnat (Marcel domicilié(e) Aurillac. - France.

La marque SAUVAGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAUVAGNAT est expirée depuis le 22 juin 1986.


M. Sauvagnat (Marcel) - Aurillac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Cuir et imitation du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;maroquinerie;parapluies;parasols et cannes;meubles de jardin;meubles d'intérieur.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.