Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGNAT
SAUVAGNAT LOISIRS S.A.

Numéro de dépôt :
1686464
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque SAUVAGNAT

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUVAGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT LOISIRS domicilié(e) Chemin du Bousquet, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CORTEGGIANI - France.

La marque SAUVAGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAGNAT est expirée depuis le 17 janvier 1999.


SAUVAGNAT LOISIRS S.A. - Chemin du Bousquet, 15000 AURILLAC - France


Monsieur Pierre CORTEGGIANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.